Gérard Ermisse

De: Ermisse (Gérard, Casimir, Désiré)
conservateur général du patrimoine ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: ERMISSE (Gérard, Casimir, Désiré)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à pension à la retraite
date_debut="2010-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000022664930(source JORF)
radiation
04 Août 201004/08/2010
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre historique des Archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634048(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gérard Ermisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000258021(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Gérard Ermisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000232849(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Gérard Ermisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000430288(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200408/01/2004
De: Gérard Ermisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000775596(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Gérard Ermisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Ermisse (Gérard)
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000579410(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ermisse (Gérard, Casimir)
inspecteur général des Archives de France. Chevalier du 22 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-22"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Gérard Ermisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000388265(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199825/03/1998
De: Ermisse (Gérard)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
Comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
JORFTEXT000000559664(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gérard Ermisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000171457(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Gérard Ermisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000736988(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
JORFTEXT000000733345(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000347129(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 199328/07/1993
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000710739(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000529525(source JORF)
délégation de signature
27 Février 199327/02/1993
De: Ermisse (Gérard)
conservateur général, inspecteur général des archives de France
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Titulaires
Groupe:
Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Ermisse (Gérard)
inspecteur général
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des archives ou de conservateur d'archives
Groupe:
Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
inspecteur_general="Archives ou de conservateur d'archives"
JORFTEXT000000342491(source JORF)
nomination
09 Janvier 199009/01/1990